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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET – MOTTE
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DOUX NID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUX NID
POYET – MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3260426
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/12/2023
DOUX NID de POYET – MOTTE

Présentation de la marque DOUX NID

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET – MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOUX NID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET – MOTTE domicilié(e) Route de Thizy - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 786 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOUX NID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX NID est expirée depuis le 2 décembre 2023.

POYET – MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : POYET MOTTE , BABIDOU , La maison des Abeilles , P'TIT CALIN


POYET – MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route de Thizy - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 349786061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540784 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654600 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes. Bavoirs et bavettes non en papier ; layette, peignoirs, vêtements, sous-vêtements, mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couches-culottes (non en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles. Jeux ; jouets ; tapis de jeux ; tapis d'éveil pour enfant.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].